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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARDAUD
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PORCELAINE 1737 ANCIENNE MANUFACTURE ROYALE DE LIMOGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCELAINE 1737 ANCIENNE MANUFACTURE ROYALE DE LIMOGES
BERNARDAUD, Société Anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
93484475
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2023

Présentation de la marque PORCELAINE 1737 ANCIENNE MANUFACTURE ROYALE DE LIMOGES

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BERNARDAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAINE 1737 ANCIENNE MANUFACTURE ROYALE DE LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARDAUD domicilié(e) 27 Rue Albert Thomas - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 501 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque PORCELAINE 1737 ANCIENNE MANUFACTURE ROYALE DE LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORCELAINE 1737 ANCIENNE MANUFACTURE ROYALE DE LIMOGES est expirée depuis le 21 septembre 2023.

BERNARDAUD a également déposé les autres marques suivantes : B & Co LIMOGES FRANCE , MIEL ET MERVEILLES , BERNARDAUD , BERNARDAUD , ODEON , PECHER ET GOURMANDISES , VIE PRIVEE , RESIDENCES , BERNARDAUD , B BERNARDAUD MAITRE PORCELAINIER A LIMOGES DEPUIS 1863


BERNARDAUD, Société Anonyme à directoire - 27 Rue Albert Thomas - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 755501160


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249284 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2532896 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-21

Inscription le 21 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604677 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-21

Articles pour reliures, matériel pour les artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), tous ces produits étant en porcelaine.Porcelaine et faïence, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, tous ces produits étant en porcelaine.Articles pour fumeurs en porcelaine

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.